Tableau d'affichage
- Plan Communal de Sauvegarde
- ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
- Note d'information sur la fiscalité de l'eau
- Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal
- Nouveaux statuts de la CDC Berg et Coiron
- Arrêté préfectoral du 17 juillet 2024 - mode de calcul de la participation financière des collectivités adhérentes
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 9 septembre 2024
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2024
- Arrêté préfectoral du 9/10/2024 - Modification des statuts du Syndicat Olivier de Serres
- Statut définitifs du Syndicat Olivier de Serres
- Arrêté 31-2024 SAUR
- Arrêté 32-2024 Fibre ADTIM/AXIONE
- Délibération n° 2024-88 du Conseil Communautaire : Prescription du PLUi
- Avis public prescription du PLUi
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 17/10/2024
- Relevé de décision du Conseil Municipal du 4 novembre 2024
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 septembre 2024
- URBANISME DP 007 273 24 C 0013
- URBANISME PC 007 273 24 C 0001
- URBANISME DP 007 273 24 C 0015
- RPQS 2023 (qualité de l'eau potable)
- Arrêté 34-2024 Fibre AXIONE 2025
- URBANISME DP 007 273 24 C 0017
- URBANISME DP 007 273 24 C 0015
- URBANISME DP 007 273 24 C 0014
- URBANISME CUb 007 273 24 C 0006
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 27 novembre 2024
- Indemnité Solidaire Nationale excès d'eau du 15 mars au 15 juin 2024
- Arrêté 35-2024 SPIE
- Rapport triennal sur la consommation de l'espace
- Relevé de décision du Conseil Municipal du 17 décembre 2024
- URBANISME DP 007 273 24 C 0018
- Relevé de décisions du Conseil communautaire Berg-et-Coiron du 12/12/24
- URBANISME DP 007 273 24 C 0017
- Arrêté 37-2024 Permission de voirie SPIE
- URBANISME PC 007 273 24 C 0002
- URBANISME PC 007 273 24 C 0002
- URBANISME PC 007 273 24 C 0001
- URBANISME DP 007 273 24 C 0012
- URBANISME DP 007 273 24 C 0011
- Opérateurs et chambres funéraires de l'Ardèche - liste 2025
- URBANISME DP 007 273 24 C 0017
- URBANISME DP 007 273 24 C 0018
- PV du Comité Syndical Olivier de Serres du 18/12/2024
- Délibération fixant la contre-valeur pour la performance des réseaux d'eau potable
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 10 janvier 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0001
- Appel à candidature SAFER
- URBANISME PC 007 273 24 C 0002
- URBANISME DP 007 273 25 C 0002
- Arrêté Indemnité Solidarité Nationale 2024. Orage grêle du 11 et 12 juillet 2024
- Arrêté Indemnité Solidarité Nationale (ISN) 2024. Orage grêle du 11 et 12 juillet 2024
- Arrêté préfectoral réglementant les rassemblements d'animaux (hors équidés) en Ardèche
- Arrêté préfectoral autorisant l'organisation d'un certificat de chien rapprocheur sur sanglier les 22 et 23/02/2025
- Arrêté 01-2025 Occupation de voirie
- Arrêté 02-2025 Course vélo
- URBANISME DP 007 273 25 C 0003
- URBANISME DP 007 273 24 C 0018
- URBANISME DP 007 273 25 C 0001
- URBANISME DP 007 273 25 C 0004
- Arrêté de renonciation du Président de la CDC à exercer le pouvoir de police de la publicité
- Arrêté d'occupation du domaine public + débit de boissons Bal d'Hiver
- Convocation du Conseil Municipal du vendredi 21 février 2025
- Arrêté préfectoral formateurs des maîtres de chiens dangereux - AP n°07-2025-03-20-00004
- URBANISME DP 007 273 25 C 0002
- Arrêté préfectoral organisation d'un concours de meutes dans la voie du sanglier
- URBANISME DP 007 273 25 C 0003
- URBANISME DP 007 273 25 C 0004
- Rélévé de décisions du Conseil Municipal du 21 février 2025
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2024
- Arrêté préfectoral classement piscicole
- Arrêté préfectoral règlementant la pratique de la pêche en eau douce
- URBANISME DP 007 273 25 C 0001
- Arrêté 04-2025 SPIE Travaux Planas
- Arrêté 05-2025 Fête du Printemps
- URBANISME DP 007 273 25 C 0005
- Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron
- Convocation du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- Avis d'attribution de la SAFER
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0005
- URBANISME DP 007 273 25 C 0002
- URBANISME DP 007 273 25 C 0007
- URBANISME DP 007 273 25 C 0006
- Convocation du Conseil Municipal du 2 mai 2025
- Demandes d'autorisation d'exploiter
- Retrait des terrains de la SCI DUPONT des ACCA de Gras, St-Maurice-d'Ibie et Valvignères