Tableau d'affichage

A TELECHARGER :

• Plan Communal de Sauvegarde
• ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
• Note d'information sur la fiscalité de l'eau
• Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal
• Rapport triennal sur la consommation de l'espace
• Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron
• Arrêté départemental permanent dérogation de tonnage à 19 tonnes
• Arrêté préfectoral ouverture/fermeture de la chasse
• Recueil des actes administratifs - liste des conseillers du salarié en Ardèche
• Arrêté préfectoral fixant la liste des lieutenants de louveterie
• Déclaration de piégeage
• Décret élections municipales et communautaires
• Arrêté 25-2025 Modification des limites de l'agglomération entrée nord
• Arrêté permanent interdisant les gros travaux dans le centre village en période estivale
• RPQS 2024 - Qualité de l'eau potable
• AP prorogation du délai du plan départemental de protection des forêts contre l'incendie de l’Ardèche 2015-2025 (jusqu'au 31/12/26)
• Arrêté communal de circulation - élagage fibre
• Arrêté permanent SAUR 2026
• Coût moyen départemental par élève des écoles publiques ardéchoises
• RPQS 2024 - Assainissement collectif
• Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
• Approbation du RPQS assainissement
• AP règlementant la pratique de la pêche en eau douce
• Règlementation contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
• Demande d'autorisation d'exploiter LARRAMENDY
• AP chenille processionnaire
• Liste des opérateurs funéraires habilités
• Réunion de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
• Relevé de décisions du Conseil Municipal du 20 mars 2026
• Arrêt du projet de valorisation de l'architecture et du patrimoine du SPR de St-Maurice-d'lbie - Délib ComCom
• Règlement du SPR
• Plan de zonage
• Plan d'intérêt patrimonial
• Arrêté n° 19-2026 Occupation du domaine public camion Pizza Maria
• URBANISME DP 007 273 26 C 0007
• URBANISME DP 007 273 26 C 0006
• Arrêté n° 22-2026 Délégation exceptionnelle et temporaire des fonctions OEC à une conseillère municipale
• Convocation au Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026
• Arrêté Préfectoral N° 07-2026-05-11-00004 portant battue exceptionnelle (sangliers)
• Relevé de décisions du Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026
• Contrôle sanitaire de l'eau potable du 13 mai 2026
• URBANISME DP 007 273 26 C 0008
• AP réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique
• Convocation du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
• URBANISME PC 007 273 26 C 0002
• Elections sénatoriales 2026
• Arrêté n° 28-2026 Occupation du domaine public TRYBA (Salèlles)
• Relevé de décisions du Conseil Municipal du 5 juin 2026
• Publication de bans - Mariage GUICHARD/GEORGES
• URBANISME DP 007 273 26C 0008
• URBANISME PC 007 273 26 C 0002
• AP établissant le tableau des électeurs sénatoriaux dans le département de l’Ardèche
• AP listant les personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l'être
• Arrêté préfectoral n° 07-2026-06-24-00016 Pollution atmosphérique
• Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027
• URBANISME PC 007 273 26 C 0003
• Arrêté préfectoral n° 07-2026-06-24-00014 relatif aux espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
• Arrêté préfectoral modifiant celui relatif à la lutte contre les bruits du voisinage, en contexte de fortes chaleurs, pour les entreprises du BTP
• Contrôle sanitaire de l'eau potable du 22 juin 2026
• URBANISME DP 007 273 26 C 0009
• Arrêté préfectoral réglementant l'emploi du feu
• Arrêté préfectoral n°07-2026-07-03-00006 portant diverses mesures de police administrative du 10 au 15 juillet 2026
• URBANISME DP 007 273 26 C 0010
• URBANISME PC 007 273 26 C 0003
• URBANISME DP 007 273 26 C 0009
• URBANISME CUb 00727326C0001
• Arrêté temporaire de circulation sur la RD558 (du 20 au 24/07)
• URBANISME DP 007 273 26 C 0011
• DP 00727326C0010
• Rapport 2026 sur l'état de santé des arbres du village
• URBANISME PC 00727326C0003
• URBANISME PC 007 273 26 C 0003
• URBANISME DP 007 273 26 C 0007
• URBANISME DP 007 273 26 C 0012
• URBANISME DP 007 273 26 C 0013
• Arrêté 35-2026 Occupation du domaine public travaux d'assainissement aux Salèlles
• URBANISME CUa 007 273 26 C 0002
• URBANISME DP 007 273 26 C 0011
• Arrêté ministériel de reconnaissance au titre de l’indemnité de solidarité nationale
• Contrôle de la station d'épuration des Salèlles 07/2026
• Contrôle de la station d'épuration du village 07/2026
• URBANISME DP 007 273 26 C 0013
• Arrêté préfectoral approuvant les nouveaux statuts de la ComCom / Statuts ComCom Berg et Coiron
• Arrêté préfectoral n° 07-2026-09-21-00005 de restriction des usages de l’eau
• URBANISME DP 007 273 26 C 0014
• Convocation du Conseil Municipal
• URBANISME DP 007 273 26 C 0015
• Relevé de décisions du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
• URBANISME DP 007 273 26 C 0012
• URBANISME DP 007 273 26 C 0014