Tableau d'affichage
A TELECHARGER :
- Plan Communal de Sauvegarde
- ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
- Note d'information sur la fiscalité de l'eau
- Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal
- Rapport triennal sur la consommation de l'espace
- Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron
- Arrêté départemental permanent dérogation de tonnage à 19 tonnes
- Arrêté préfectoral ouverture/fermeture de la chasse
- Recueil des actes administratifs - liste des conseillers du salarié en Ardèche
- Arrêté préfectoral fixant la liste des lieutenants de louveterie
- Déclaration de piégeage
- Décret élections municipales et communautaires
- Arrêté 25-2025 Modification des limites de l'agglomération entrée nord
- Arrêté permanent interdisant les gros travaux dans le centre village en période estivale
- RPQS 2024 - Qualité de l'eau potable
- AP prorogation du délai du plan départemental de protection des forêts contre l'incendie de l’Ardèche 2015-2025 (jusqu'au 31/12/26)
- Arrêté communal de circulation - élagage fibre
- Arrêté permanent SAUR 2026
- Coût moyen départemental par élève des écoles publiques ardéchoises
- RPQS 2024 - Assainissement collectif
- Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
- Approbation du RPQS assainissement
- AP règlementant la pratique de la pêche en eau douce
- Règlementation contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
- Demande d'autorisation d'exploiter LARRAMENDY
- AP chenille processionnaire
- Liste des opérateurs funéraires habilités
- Réunion de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Arrêt du projet de valorisation de l'architecture et du patrimoine du SPR de St-Maurice-d'lbie - Délib ComCom
- Règlement du SPR
- Plan de zonage
- Plan d'intérêt patrimonial
- Arrêté n° 19-2026 Occupation du domaine public camion Pizza Maria
- URBANISME DP 007 273 26 C 0007
- URBANISME DP 007 273 26 C 0006
- Arrêté n° 22-2026 Délégation exceptionnelle et temporaire des fonctions OEC à une conseillère municipale
- Convocation au Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026
- Arrêté Préfectoral N° 07-2026-05-11-00004 portant battue exceptionnelle (sangliers)
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 13 mai 2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0008
- Convocation du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
- URBANISME PC 007 273 26 C 0002
- Elections sénatoriales 2026
- Arrêté n° 28-2026 Occupation du domaine public TRYBA (Salèlles)
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 5 juin 2026
- Publication de bans - Mariage GUICHARD/GEORGES
- URBANISME DP 007 273 26C 0008
- URBANISME PC 007 273 26 C 0002
- AP établissant le tableau des électeurs sénatoriaux dans le département de l’Ardèche
- AP listant les personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l'être
- Arrêté préfectoral n° 07-2026-06-24-00016 Pollution atmosphérique
- Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027
- URBANISME PC 007 273 26 C 0003
- Arrêté préfectoral n° 07-2026-06-24-00014 relatif aux espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
- Arrêté préfectoral modifiant celui relatif à la lutte contre les bruits du voisinage, en contexte de fortes chaleurs, pour les entreprises du BTP
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 22 juin 2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0009
- Arrêté préfectoral réglementant l'emploi du feu
- Arrêté préfectoral n°07-2026-07-03-00006 portant diverses mesures de police administrative du 10 au 15 juillet 2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0010
- URBANISME PC 007 273 26 C 0003
- URBANISME DP 007 273 26 C 0009
- URBANISME CUb 00727326C0001
- Arrêté temporaire de circulation sur la RD558 (du 20 au 24/07)
- URBANISME DP 007 273 26 C 0011
- DP 00727326C0010
- Rapport 2026 sur l'état de santé des arbres du village
- URBANISME PC 00727326C0003
- URBANISME PC 007 273 26 C 0003
- URBANISME DP 007 273 26 C 0007
- URBANISME DP 007 273 26 C 0012
- URBANISME DP 007 273 26 C 0013
- Arrêté 35-2026 Occupation du domaine public travaux d'assainissement aux Salèlles
- URBANISME CUa 007 273 26 C 0002
- URBANISME DP 007 273 26 C 0011
- Arrêté ministériel de reconnaissance au titre de l’indemnité de solidarité nationale
- Contrôle de la station d'épuration des Salèlles 07/2026
- Contrôle de la station d'épuration du village 07/2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0013
- Arrêté préfectoral approuvant les nouveaux statuts de la ComCom / Statuts ComCom Berg et Coiron
- URBANISME DP 007 273 26 C 0014
- Convocation du Conseil Municipal
- URBANISME DP 007 273 26 C 0015
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0012
- URBANISME DP 007 273 26 C 0014
- Arrêté 36-2026 occupation du domaine public Montée de Clapas
- Arrêté préfectoral réglementant l'organisation des rave parties
- Arrêté Préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique
- URBANISME DP 007 273 26 C 0010
- URBANISME DP 007 273 26 C 0015
- AP n° 07-2026-10-14-00008 relatif aux mouvements saisonniers des bovins, ovins et caprins
- Arrêté Ministériel de reconnaissance au titre de l’indemnité de solidarité nationale (ISN) pour des pertes de récoltes suite aux températures élevées des mois de juin et juillet 2026 sur l’ensemble des communes du département
- URBANISME DP 007 273 26 C 0016
- Arrêté n° 39-2026 Occupation du domaine public grue Place des Acacias
- Arrêté n° 38-2026 Zone de rencontre - Limitation de vitesse à 20 km/h en coeur de village (arrêté permanent)
- Arrêté préfectoral Halloween
- Avis de coupure de courant aux Salèlles le 16 décembre 2026
- AP rappel des bonnes pratiques à l'occasion des manifestations du 5 novembre
- Arrêté préfectoral n° 07-2026-11-04-00006 de limitation des usages de l’eau
- URBANISME DP 007 273 26 C 0016
- URBANISME CU 007 273 26 C 0003
- URBANISME CU 007 273 26 C 0004
- URBANISME DP 007 273 26 C 0019
- URBANISME DP 007 273 26 C 0018
- URBANISME DP 007 273 26 C 0017
- Arrêté n° 40-2026 AXIONE ADTIM entretien du réseau fibre
- Arrêté n° 41-2026 ENSIO entretien du réseau fibre
- AP manifestations du 17 novembre 2026
- URBANISME DP 007 273 26 C 0019





