Tableau d'affichage
A TELECHARGER :
- Plan Communal de Sauvegarde
- ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
- Note d'information sur la fiscalité de l'eau
- Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal
- Arrêté 31-2024 SAUR
- RPQS 2023 (qualité de l'eau potable)
- Arrêté 34-2024 Fibre AXIONE 2025
- Indemnité Solidaire Nationale excès d'eau du 15 mars au 15 juin 2024
- Arrêté 35-2024 SPIE
- Rapport triennal sur la consommation de l'espace
- Arrêté 37-2024 Permission de voirie SPIE
- Délibération fixant la contre-valeur pour la performance des réseaux d'eau potable
- Arrêté de renonciation du Président de la CDC à exercer le pouvoir de police de la publicité
- Arrêté préfectoral classement piscicole
- Arrêté préfectoral règlementant la pratique de la pêche en eau douce
- Arrêté 04-2025 SPIE Travaux Planas
- Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron
- Convocation du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- Avis d'attribution de la SAFER
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0002
- URBANISME DP 007 273 25 C 0007
- URBANISME DP 007 273 25 C 0006
- Demandes d'autorisation d'exploiter
- Retrait des terrains de la SCI DUPONT des ACCA de Gras, St-Maurice-d'Ibie et Valvignères
- Arrêté 09-2025
- Réunions publiques révision du SCoT
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 5 mai 2025
- Arrêté départemental permanent dérogation de tonnage à 19 tonnes
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 20 mai 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0007
- URBANISME DP 007 273 25 C 0006
- URBANISME DP 007 273 25 C 0008
- URBANISME DP 007 273 25 C 0009
- Information de la SAFER
- URBANISME DP 007 273 25 C 0010
- URBANISME DP 007 273 25 C 0011
- URBANISME DP 007 273 25 C 0009
- Arrêté préfectoral ouverture/fermeture de la chasse
- Arrêté préfectoral Episode de pollution atmosphérique - Vigilance orange
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 24 juin 2025
- Enquete publique quartier Barbu 2025 partie 1
- Enquete publique quartier Barbu 2025 partie 2
- URBANISME DP 007 273 25 C 0012
- Arrêté préfectoral fixant la liste des formateurs de maîtres de chiens dangereux
- URBANISME DP 007 273 25 C 0010
- Avis du département - projet de clôture
- Arrêté 18-2025 vide-grenier
- URBANISME DP 007 273 25 C 0008
- URBANISME DP 007 273 25 C 0011
- URBANISME PC 007 273 25 C 0001
- Arrêté préfectoral portant interdiction des feux d'artifice
- URBANISME AT 007 273 25 C 0001
- Arrêté préfectoral police générale des débits de boissons
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 03/07/2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0013
- URBANISME DP 007 273 25 C 0014
- Arrêté préfectoral n° 07-2025-07-24-00003 modifiant l'AP 07-2025-07-10-00004 (police générale des débits de boissons)
- Recueil des actes administratifs - liste des conseillers du salarié en Ardèche
- URBANISME DP 007 273 25 C 0011
- URBANISME DP 007 273 25 C 0011
- URBANISME DP 007 273 25 C 0012
- Arrêté 19-2025 fête du 15 août
- Arrêté préfectoral fixant la liste des lieutenants de louveterie
- URBANISME DP 007 273 25 C 0013
- URBANISME DP 007 273 25 C 0014
- URBANISME PC 007 273 25 C 0001
- URBANISME DP 007 273 25 C 0012
- Arrêté 20-2025 Concours de boules du 14 août
- Arrêté 21-2025 15 août (rectificatif)
- Déclaration de piégeage
- Arrêté temporaire réglementant la circulation Route de Valvignères
- Arrêté préfectoral mesures feux d'artifices
- Arrêté Préfectoral N° 07-2025-08-19-00004 portant sur l'usage de l'eau
- La Feuille Eté 2025