Tableau d'affichage
A TELECHARGER :
- Plan Communal de Sauvegarde
- ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
- Note d'information sur la fiscalité de l'eau
- Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal
- Arrêté 31-2024 SAUR
- RPQS 2023 (qualité de l'eau potable)
- Arrêté 34-2024 Fibre AXIONE 2025
- Indemnité Solidaire Nationale excès d'eau du 15 mars au 15 juin 2024
- Arrêté 35-2024 SPIE
- Rapport triennal sur la consommation de l'espace
- Arrêté 37-2024 Permission de voirie SPIE
- Opérateurs et chambres funéraires de l'Ardèche - liste 2025
- Délibération fixant la contre-valeur pour la performance des réseaux d'eau potable
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 10 janvier 2025
- Arrêté de renonciation du Président de la CDC à exercer le pouvoir de police de la publicité
- Arrêté préfectoral formateurs des maîtres de chiens dangereux - AP n°07-2025-03-20-00004
- Arrêté préfectoral classement piscicole
- Arrêté préfectoral règlementant la pratique de la pêche en eau douce
- URBANISME DP 007 273 25 C 0001
- Arrêté 04-2025 SPIE Travaux Planas
- Arrêté 05-2025 Fête du Printemps
- URBANISME DP 007 273 25 C 0005
- Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron
- Convocation du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- Avis d'attribution de la SAFER
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du lundi 14 avril 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0005
- URBANISME DP 007 273 25 C 0002
- URBANISME DP 007 273 25 C 0007
- URBANISME DP 007 273 25 C 0006
- Demandes d'autorisation d'exploiter
- Retrait des terrains de la SCI DUPONT des ACCA de Gras, St-Maurice-d'Ibie et Valvignères
- Annulation du Conseil Municipal du vendredi 2 mai 2025.
- Arrêté 09-2025
- AP interdiction temporaire de transport et de cession de bovins, d'ovins et de caprins vivants en Ardèche
- Réunions publiques révision du SCoT
- Contrôle sanitaire de l'eau potable
- Arrêté départemental permanent dérogation de tonnage à 19 tonnes
- Convocation du Conseil Municipal du 20 mai 2025
- Arrêté 10-2025 occupation du domaine public Deuches en Ardèche
- Arrêté 11-2025 Débit de boissons Deuches en Ardèche
- Arrêté 12-2025 occupation du domaine public et débit de boissons Fête du pain
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 20 mai 2025
- URBANISME DP 007 273 25 C 0007
- URBANISME DP 007 273 25 C 0006
- URBANISME DP 007 273 25 C 0008
- URBANISME DP 007 273 25 C 0009
- Information de la SAFER
- URBANISME DP 007 273 25 C 0010
- URBANISME DP 007 273 25 C 0011
- URBANISME DP 007 273 25 C 0009
- Arrêté 13-2025 Fête de la musique
- Arrêté préfectoral ouverture/fermeture de la chasse
- Convocation du Conseil Municipal du 24 juin 2025