Plan Local d'Urbanisme

 

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs au PLU 2019,

 

document d'urbanisme en vigueur à ce jour.

 

Egalement  : extrait du registre des délibérations de la Communauté de Communes Berg et Coiron :

Délibération n° 2024-88 du 17 octobre 2024 portant Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Berg&Coiron et définition des objectifs poursuivis ainsi que des modalités de concertation avec le public.

A TELECHARGER :

• Délibération approbation du PLU
• Délibération périmètres délimités
• Délibération droit de préemption urbain
• Notification du caractère exécutoire du plu de la Préfecture
• PLU - Sommaire
• Rapport de présentation
• Etat initial de l'environnement
• Evaluation environnementale
• PADD
• Zonage
• Zonage Zoom
• Règlement Approbation
• Projet d'orientation d'aménagement
• Réseau eau potable
• Palette matériaux et ouvrages
• Zone d'exclusion
• Périmètre d'application
• Délibération n° 2024-88 du Conseil Communautaire : Prescription du PLUi